GAEC DES BATAILLES - Permis de construire et DP

Active
921939435 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/12/2022

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de GAEC DES BATAILLES

GAEC DES BATAILLES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Lauzun.

Profil et organisation

GAEC DES BATAILLES est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 47410 à Lauzun.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DES BATAILLES
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/12/2022

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DES BATAILLES

Activité d’urbanisme de GAEC DES BATAILLES

GAEC DES BATAILLES compte 1 autorisation recensée sur la période 04/10/2024 - 04/10/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DES BATAILLES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

04/10/2024 - 04/10/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DES BATAILLES

1 autorisation sur la période 04/10/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Lauzun.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DES BATAILLES dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de GAEC DES BATAILLES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC DES BATAILLES

Sources des informations sur GAEC DES BATAILLES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DES BATAILLES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DES BATAILLES ?
GAEC DES BATAILLES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DES BATAILLES ?
Le profil de GAEC DES BATAILLES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DES BATAILLES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DES BATAILLES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DES BATAILLES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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