GAEC DENIEL - Permis de construire et DP

Active
453841017 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/04/2004

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DENIEL

GAEC DENIEL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sévignac.

Profil et organisation

GAEC DENIEL est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 22250 à SEVIGNAC.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DENIEL
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/04/2004
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DENIEL

Activité d’urbanisme de GAEC DENIEL

GAEC DENIEL compte 2 autorisations recensées sur la période 12/10/2013 - 24/08/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DENIEL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

12/10/2013 - 24/08/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DENIEL

2 autorisations sur la période 12/10/2013 - 24/08/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Sévignac.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DENIEL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Quenard, Sévignac (22250) PC Locaux ZK122, ZK123 40 420 m² 336 m² 2017/08/24
Quenard, Sévignac (22250) PC Locaux ZK63, ZK61 11 950 m² 1 051 m² 2013/10/12

Répartition géographique des autorisations de GAEC DENIEL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DENIEL

Sources des informations sur GAEC DENIEL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DENIEL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DENIEL ?
GAEC DENIEL est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DENIEL ?
Le profil de GAEC DENIEL recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DENIEL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DENIEL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DENIEL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides