GAEC DE VIGNOLAS - Permis de construire et DP

Active
508394764 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/10/2008

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de GAEC DE VIGNOLAS

GAEC DE VIGNOLAS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Yrieix-la-Perche.

Profil et organisation

GAEC DE VIGNOLAS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 87500 à Saint-Yrieix-la-Perche.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DE VIGNOLAS
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
01/10/2008

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DE VIGNOLAS

Activité d’urbanisme de GAEC DE VIGNOLAS

GAEC DE VIGNOLAS compte 1 autorisation recensée sur la période 08/04/2013 - 08/04/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE VIGNOLAS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

08/04/2013 - 08/04/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE VIGNOLAS

1 autorisation sur la période 08/04/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Yrieix-la-Perche.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE VIGNOLAS dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE VIGNOLAS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC DE VIGNOLAS

Sources des informations sur GAEC DE VIGNOLAS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE VIGNOLAS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE VIGNOLAS ?
GAEC DE VIGNOLAS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE VIGNOLAS ?
Le profil de GAEC DE VIGNOLAS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE VIGNOLAS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE VIGNOLAS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE VIGNOLAS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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