GAEC DE STAUPEL - Permis de construire et DP

Active
352459317 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/09/1989

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.46Z - Élevage de porcins

Siège

Tarn (81)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DE STAUPEL

GAEC DE STAUPEL est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Lombers.

Profil et organisation

GAEC DE STAUPEL est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 81120 à LOMBERS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DE STAUPEL
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.46Z - Élevage de porcins
SIRET du siège
Date de création
01/09/1989

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DE STAUPEL

Activité d’urbanisme de GAEC DE STAUPEL

GAEC DE STAUPEL compte 2 autorisations recensées sur la période 24/07/2014 - 24/07/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE STAUPEL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

24/07/2014 - 24/07/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE STAUPEL

2 autorisations sur la période 24/07/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Lombers.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE STAUPEL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Staupel, Lombers (81120) PC Locaux A288, A286 8 265 m² 734 m² 2014/07/24
Belsoleil, Lombers (81120) PC Locaux F642, F372 685 m² 2014/07/24

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE STAUPEL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DE STAUPEL

Sources des informations sur GAEC DE STAUPEL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE STAUPEL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE STAUPEL ?
GAEC DE STAUPEL est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE STAUPEL ?
Le profil de GAEC DE STAUPEL recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE STAUPEL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE STAUPEL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE STAUPEL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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