GAEC DE QUERE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Cessée
348314378 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/09/1988

Infos clés

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de GAEC DE QUERE

GAEC DE QUERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2020 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Lamballe-Armor.

Profil et organisation

GAEC DE QUERE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 22400 à LAMBALLE-ARMOR.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
GAEC DE QUERE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/09/1988

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de GAEC DE QUERE

Activité d’urbanisme de GAEC DE QUERE

GAEC DE QUERE compte 2 autorisations recensées sur la période 20/10/2016 - 29/10/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE QUERE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

20/10/2016 - 29/10/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE QUERE

1 autorisation sur la période 20/10/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Lamballe-Armor. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE QUERE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Quere Le Clos Fortin, Lamballe-Armor (22400) PC Locaux ZC43 23 387 m² 3 330 m² 2016/10/20

Permis de démolir de GAEC DE QUERE

1 autorisation sur la période 29/10/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Lamballe-Armor. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
2 Quere - Planguenoual, Lamballe-Armor (22400) PD ZC37 6 454 m² 2020/10/29

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE QUERE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DE QUERE

Sources des informations sur GAEC DE QUERE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE QUERE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE QUERE ?
GAEC DE QUERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE QUERE ?
Le profil de GAEC DE QUERE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE QUERE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE QUERE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE QUERE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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