GAEC DE PUY BASSET - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de GAEC DE PUY BASSET
GAEC DE PUY BASSET est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Arpajon-sur-Cère.
Profil et organisation
GAEC DE PUY BASSET est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 15130 à CARLAT.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC DE PUY BASSET
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/05/2013
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC DE PUY BASSET
Activité d’urbanisme de GAEC DE PUY BASSET
GAEC DE PUY BASSET compte 2 autorisations recensées sur la période 17/07/2014 - 30/01/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE PUY BASSET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC DE PUY BASSET
2 autorisations sur la période 17/07/2014 - 30/01/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Arpajon-sur-Cère.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE PUY BASSET dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Emplanadieu, Arpajon-sur-Cère (15130) | PC Locaux | C1426, C1562 | 139 233 m² | 190 m² | 2024/01/30 |
| Emplanadieu, Arpajon-sur-Cère (15130) | PC Locaux | C1458, C569 | — | 158 m² | 2014/07/17 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC DE PUY BASSET
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC DE PUY BASSET
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC DE PUY BASSET
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.