2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
GAEC DE PORS MIN est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pédernec.
GAEC DE PORS MIN est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 22540 à Pédernec.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAEC DE PORS MIN compte 3 autorisations recensées sur la période 01/02/2021 - 07/06/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE PORS MIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 01/02/2021 - 07/06/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Pédernec.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE PORS MIN dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Pors Min - Squibernevez, Pédernec (22540) | PC Locaux | ZH35, ZH39 | 143 862 m² | 270 m² | 2021/04/19 |
| Pors Min - Squibernevez, Pédernec (22540) | PC Locaux | ZH35, ZH39 | 143 862 m² | 871 m² | 2021/02/01 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
