GAEC DE MONTGOND - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
Présentation détaillée de GAEC DE MONTGOND
GAEC DE MONTGOND est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bellenaves.
Profil et organisation
GAEC DE MONTGOND est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 03330 à BELLENAVES.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC DE MONTGOND
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.45Z - Élevage d'ovins et de caprins
- SIRET du siège
- Date de création
- 23/11/1981
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC DE MONTGOND
Activité d’urbanisme de GAEC DE MONTGOND
GAEC DE MONTGOND compte 3 autorisations recensées sur la période 14/04/2014 - 01/09/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE MONTGOND, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC DE MONTGOND
3 autorisations sur la période 14/04/2014 - 01/09/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Bellenaves.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE MONTGOND dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Montgond, Bellenaves (03330) | PC Locaux | AC10, AC11 | 325 757 m² | 725 m² | 2023/09/01 |
| Le Montgond, Bellenaves (03330) | PC Locaux | ZX19 | 44 320 m² | 2 275 m² | 2014/05/26 |
| Le Montgond, Bellenaves (03330) | PC Locaux | ZX102 | 24 893 m² | 216 m² | 2014/04/14 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC DE MONTGOND
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC DE MONTGOND
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC DE MONTGOND
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.