2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
GAEC DE MONTGOND est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bellenaves.
GAEC DE MONTGOND est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 03330 à Bellenaves.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAEC DE MONTGOND compte 3 autorisations recensées sur la période 14/04/2014 - 01/09/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE MONTGOND, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 14/04/2014 - 01/09/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Bellenaves.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE MONTGOND dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Montgond, Bellenaves (03330) | PC Locaux | AC10, AC11 | 325 757 m² | 725 m² | 2023/09/01 |
2 autorisations affichées pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Montgond, Bellenaves (03330) | PC Locaux | ZX19 | 44 320 m² | 2 275 m² | 2014/05/26 |
| Le Montgond, Bellenaves (03330) | PC Locaux | ZX102 | 24 893 m² | 216 m² | 2014/04/14 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
