Autorisations en 2024
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| L Ouchette, Melleran (79190) | PD | ZS81, ZS82 | — | 2024/06/05 |
GAEC DE L'OUCHETTE - Permis de démolir
Active
330715483
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Créée le 01/10/1984
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de GAEC DE L'OUCHETTE
GAEC DE L'OUCHETTE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Melleran.
Profil et organisation
GAEC DE L'OUCHETTE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 79190 à Melleran.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC DE L'OUCHETTE
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/10/1984
- Effectif (2024)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de démolir de GAEC DE L'OUCHETTE
Activité d’urbanisme de GAEC DE L'OUCHETTE
GAEC DE L'OUCHETTE compte 1 autorisation recensée sur la période 05/06/2024 - 05/06/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE L'OUCHETTE, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
05/06/2024 - 05/06/2024
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de GAEC DE L'OUCHETTE
1 autorisation sur la période 05/06/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Melleran.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de GAEC DE L'OUCHETTE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC DE L'OUCHETTE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
GAEC COUTANT AND COW
SIREN 509610358
Même département de siège
15 autorisations
15 PC
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LA SAUZAIE
SIREN 452302722
Même département de siège
11 autorisations
11 PC
GATARD
SIREN 822170247
Même département de siège
8 autorisations
7 PC
1 PD
EARL VECHE
SIREN 318435096
Même département de siège
7 autorisations
7 PC
BOYE ACCOUVAGE
SIREN 380305938
Même département de siège
7 autorisations
7 PC
GAEC MOUILLEPAIN
SIREN 338107899
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
Sources des informations sur GAEC DE L'OUCHETTE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur GAEC DE L'OUCHETTE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE L'OUCHETTE ?
GAEC DE L'OUCHETTE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE L'OUCHETTE ?
Le profil de GAEC DE L'OUCHETTE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE L'OUCHETTE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE L'OUCHETTE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE L'OUCHETTE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable