GAEC DE LIBERTY MIALON HIBERTY - Permis de construire et DP

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341745057 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/07/1987

Infos clés

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de GAEC DE LIBERTY MIALON HIBERTY

GAEC DE LIBERTY MIALON HIBERTY est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2019 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Condat-lès-Montboissier.

Profil et organisation

GAEC DE LIBERTY MIALON HIBERTY est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 63490 à CONDAT-LES-MONTBOISSIER.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DE LIBERTY MIALON HIBERTY
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/07/1987

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DE LIBERTY MIALON HIBERTY

Activité d’urbanisme de GAEC DE LIBERTY MIALON HIBERTY

GAEC DE LIBERTY MIALON HIBERTY compte 3 autorisations recensées sur la période 16/02/2017 - 07/06/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE LIBERTY MIALON HIBERTY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

16/02/2017 - 07/06/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE LIBERTY MIALON HIBERTY

3 autorisations sur la période 16/02/2017 - 07/06/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Condat-lès-Montboissier.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE LIBERTY MIALON HIBERTY dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Morel, Condat-lès-Montboissier (63490) PC Locaux ZA6 70 820 m² 2 848 m² 2019/06/07
Le Morel, Condat-lès-Montboissier (63490) PC Locaux ZA6 180 m² 2018/06/05
Le Morel, Condat-lès-Montboissier (63490) PC Locaux ZA6 70 820 m² 724 m² 2017/02/16

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE LIBERTY MIALON HIBERTY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC DE LIBERTY MIALON HIBERTY

Sources des informations sur GAEC DE LIBERTY MIALON HIBERTY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE LIBERTY MIALON HIBERTY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE LIBERTY MIALON HIBERTY ?
GAEC DE LIBERTY MIALON HIBERTY est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE LIBERTY MIALON HIBERTY ?
Le profil de GAEC DE LIBERTY MIALON HIBERTY recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE LIBERTY MIALON HIBERTY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE LIBERTY MIALON HIBERTY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE LIBERTY MIALON HIBERTY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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