2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
1
GAEC DE L'ARMOISE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2017 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Bourg-Saint-Maurice.
GAEC DE L'ARMOISE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 73700 à Bourg-Saint-Maurice.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAEC DE L'ARMOISE compte 2 autorisations recensées sur la période 27/05/2013 - 21/07/2017, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE L'ARMOISE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 21/07/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Bourg-Saint-Maurice. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE L'ARMOISE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin De La Source - Orba, Bourg-Saint-Maurice (73700) | PC Locaux | AT221, AT222 | 6 435 m² | 786 m² | 2017/07/21 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 27/05/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Séez. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Clapet, Séez (73700) | PA | B897, B670 | — | 2013/05/27 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
