GAEC DE L'ARMOISE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de GAEC DE L'ARMOISE
GAEC DE L'ARMOISE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2017 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Bourg-Saint-Maurice.
Profil et organisation
GAEC DE L'ARMOISE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 73700 à BOURG-SAINT-MAURICE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC DE L'ARMOISE
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/05/1992
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de GAEC DE L'ARMOISE
Activité d’urbanisme de GAEC DE L'ARMOISE
GAEC DE L'ARMOISE compte 2 autorisations recensées sur la période 27/05/2013 - 21/07/2017, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE L'ARMOISE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC DE L'ARMOISE
1 autorisation sur la période 21/07/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Bourg-Saint-Maurice. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE L'ARMOISE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin De La Source - Orba, Bourg-Saint-Maurice (73700) | PC Locaux | AT221, AT222 | 6 435 m² | 786 m² | 2017/07/21 |
Permis d'aménager de GAEC DE L'ARMOISE
1 autorisation sur la période 27/05/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Séez. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Clapet, Séez (73700) | PA | B897, B670 | — | 2013/05/27 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC DE L'ARMOISE
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC DE L'ARMOISE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC DE L'ARMOISE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.