GAEC DE LA VALLEE NOIRE - Permis de construire et DP

Active
920821345 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/11/2022

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DE LA VALLEE NOIRE

GAEC DE LA VALLEE NOIRE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montipouret.

Profil et organisation

GAEC DE LA VALLEE NOIRE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 36230 MONTIPOURET.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DE LA VALLEE NOIRE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/11/2022

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DE LA VALLEE NOIRE

Activité d’urbanisme de GAEC DE LA VALLEE NOIRE

GAEC DE LA VALLEE NOIRE compte 2 autorisations recensées sur la période 26/06/2023 - 28/05/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE LA VALLEE NOIRE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

26/06/2023 - 28/05/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE LA VALLEE NOIRE

2 autorisations sur la période 26/06/2023 - 28/05/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Montipouret.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE LA VALLEE NOIRE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
3 Les Coudres, Montipouret (36230) DP Locaux B0103 11 m² 2024/05/28
3 Angibault Sous Corlay, Montipouret (36230) PC Locaux B0131, B0314 1 764 m² 2023/06/26

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE LA VALLEE NOIRE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC DE LA VALLEE NOIRE

Sources des informations sur GAEC DE LA VALLEE NOIRE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE LA VALLEE NOIRE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE LA VALLEE NOIRE ?
GAEC DE LA VALLEE NOIRE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE LA VALLEE NOIRE ?
Le profil de GAEC DE LA VALLEE NOIRE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE LA VALLEE NOIRE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE LA VALLEE NOIRE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE LA VALLEE NOIRE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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