GAEC DE LA SAPINIERE - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de GAEC DE LA SAPINIERE
GAEC DE LA SAPINIERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Œuf-en-Ternois.
Profil et organisation
GAEC DE LA SAPINIERE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 62130 à OEUF-EN-TERNOIS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC DE LA SAPINIERE
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/07/1984
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC DE LA SAPINIERE
Activité d’urbanisme de GAEC DE LA SAPINIERE
GAEC DE LA SAPINIERE compte 2 autorisations recensées sur la période 12/08/2016 - 12/10/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE LA SAPINIERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC DE LA SAPINIERE
2 autorisations sur la période 12/08/2016 - 12/10/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Œuf-en-Ternois.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE LA SAPINIERE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 7 Rue De Beauvois, Œuf-en-Ternois (62130) | PC Locaux | ZB50 | 6 890 m² | 261 m² | 2020/10/12 |
| Chemin Rural N_ 2, Œuf-en-Ternois (62130) | PC Locaux | ZB48 | 251 340 m² | 625 m² | 2016/08/12 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC DE LA SAPINIERE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC DE LA SAPINIERE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC DE LA SAPINIERE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.