GAEC DE LA SAGNE - Permis de construire et DP

Active
487479644 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/12/2005

Infos clés

Siège

Cantal (15)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DE LA SAGNE

GAEC DE LA SAGNE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Moussages.

Profil et organisation

GAEC DE LA SAGNE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 15380 à MOUSSAGES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DE LA SAGNE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Sigle
EARL
Date de création
01/12/2005
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DE LA SAGNE

Activité d’urbanisme de GAEC DE LA SAGNE

GAEC DE LA SAGNE compte 2 autorisations recensées sur la période 01/04/2014 - 10/05/2014, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE LA SAGNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

01/04/2014 - 10/05/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE LA SAGNE

2 autorisations sur la période 01/04/2014 - 10/05/2014, réparties dans 2 communes, principalement à Moussages.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE LA SAGNE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Sagne, Moussages (15380) PC Locaux C638, C637 63 112 m² 1 661 m² 2014/05/10
Les Bouyges Closes, Saint-Vincent-de-Salers (15380) PC Locaux AB101 39 475 m² 298 m² 2014/04/01

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE LA SAGNE

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC DE LA SAGNE

Sources des informations sur GAEC DE LA SAGNE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE LA SAGNE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE LA SAGNE ?
GAEC DE LA SAGNE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE LA SAGNE ?
Le profil de GAEC DE LA SAGNE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE LA SAGNE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE LA SAGNE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE LA SAGNE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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