GAEC DE LA RODE - Permis de construire et DP

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382210490 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 04/06/1991

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DE LA RODE

GAEC DE LA RODE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Nébouzat.

Profil et organisation

GAEC DE LA RODE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 63210 à NEBOUZAT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DE LA RODE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.45Z - Élevage d'ovins et de caprins
SIRET du siège
Date de création
04/06/1991
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DE LA RODE

Activité d’urbanisme de GAEC DE LA RODE

GAEC DE LA RODE compte 2 autorisations recensées sur la période 22/02/2016 - 22/02/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE LA RODE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

22/02/2016 - 22/02/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE LA RODE

2 autorisations sur la période 22/02/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Nébouzat.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE LA RODE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Anterioux, Nébouzat (63210) PC Locaux AD144 1 636 m² 80 m² 2016/02/22
Les Bramauds, Nébouzat (63210) PC Locaux ZD159 13 440 m² 600 m² 2016/02/22

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE LA RODE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC DE LA RODE

Sources des informations sur GAEC DE LA RODE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE LA RODE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE LA RODE ?
GAEC DE LA RODE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE LA RODE ?
Le profil de GAEC DE LA RODE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE LA RODE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE LA RODE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE LA RODE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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