GAEC DE LA RIVIERETTE - Permis de construire et DP

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420091340 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/07/1998

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de GAEC DE LA RIVIERETTE

GAEC DE LA RIVIERETTE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Isbergues.

Profil et organisation

GAEC DE LA RIVIERETTE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 62330 à Isbergues.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DE LA RIVIERETTE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/07/1998

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DE LA RIVIERETTE

Activité d’urbanisme de GAEC DE LA RIVIERETTE

GAEC DE LA RIVIERETTE compte 1 autorisation recensée sur la période 20/12/2017 - 20/12/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE LA RIVIERETTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

20/12/2017 - 20/12/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE LA RIVIERETTE

1 autorisation sur la période 20/12/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Isbergues.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE LA RIVIERETTE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2017

1 autorisation affichée pour 2017.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2017
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Paul Lafargue, Isbergues (62330) PC Locaux AE409 10 616 m² 607 m² 2017/12/20

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE LA RIVIERETTE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DE LA RIVIERETTE

Sources des informations sur GAEC DE LA RIVIERETTE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE LA RIVIERETTE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE LA RIVIERETTE ?
GAEC DE LA RIVIERETTE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE LA RIVIERETTE ?
Le profil de GAEC DE LA RIVIERETTE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE LA RIVIERETTE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE LA RIVIERETTE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE LA RIVIERETTE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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