GAEC DE LA RABASSERIE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
Présentation détaillée de GAEC DE LA RABASSERIE
GAEC DE LA RABASSERIE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Héauville.
Profil et organisation
GAEC DE LA RABASSERIE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 50340 à HEAUVILLE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC DE LA RABASSERIE
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/07/1985
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC DE LA RABASSERIE
Activité d’urbanisme de GAEC DE LA RABASSERIE
GAEC DE LA RABASSERIE compte 3 autorisations recensées sur la période 25/05/2013 - 06/05/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE LA RABASSERIE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC DE LA RABASSERIE
3 autorisations sur la période 25/05/2013 - 06/05/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Héauville.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE LA RABASSERIE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 14 Route De Riglon, Héauville (50340) | PC Locaux | ZL38 | 31 643 m² | 840 m² | 2026/05/06 |
| 8 Riglon, Héauville (50340) | PC Locaux | ZL36, ZL37 | 562 058 m² | 493 m² | 2017/10/10 |
| 8 La Rabasserie, Héauville (50340) | PC Locaux | ZL36, ZL37 | 562 058 m² | 1 575 m² | 2013/05/25 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC DE LA RABASSERIE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC DE LA RABASSERIE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC DE LA RABASSERIE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.