GAEC DE LA PROVOSTIERE - Permis de construire et DP

Active
529349045 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/2011

Infos clés

Siège

Manche (50)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de GAEC DE LA PROVOSTIERE

GAEC DE LA PROVOSTIERE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2017 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Saint-Georges-de-Rouelley.

Profil et organisation

GAEC DE LA PROVOSTIERE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 50720 à SAINT-GEORGES-DE-ROUELLEY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DE LA PROVOSTIERE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
01/01/2011
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DE LA PROVOSTIERE

Activité d’urbanisme de GAEC DE LA PROVOSTIERE

GAEC DE LA PROVOSTIERE compte 3 autorisations recensées sur la période 14/08/2014 - 16/03/2017, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE LA PROVOSTIERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

14/08/2014 - 16/03/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE LA PROVOSTIERE

3 autorisations sur la période 14/08/2014 - 16/03/2017, réparties dans 2 communes, principalement à Saint-Georges-de-Rouelley.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE LA PROVOSTIERE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Logerais, Barenton (50720) PC Locaux ZR79, ZR80 12 500 m² 240 m² 2017/03/16
Les Tesnieres, Saint-Georges-de-Rouelley (50720) PC Locaux B882 29 847 m² 312 m² 2016/09/15
Ld La Provostiere, Saint-Georges-de-Rouelley (50720) PC Locaux C205, C1188 23 000 m² 1 242 m² 2014/08/14

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE LA PROVOSTIERE

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DE LA PROVOSTIERE

Sources des informations sur GAEC DE LA PROVOSTIERE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE LA PROVOSTIERE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE LA PROVOSTIERE ?
GAEC DE LA PROVOSTIERE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE LA PROVOSTIERE ?
Le profil de GAEC DE LA PROVOSTIERE recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE LA PROVOSTIERE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE LA PROVOSTIERE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE LA PROVOSTIERE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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