GAEC DE LA PILAIS - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de GAEC DE LA PILAIS
GAEC DE LA PILAIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bains-sur-Oust.
Profil et organisation
GAEC DE LA PILAIS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 35600 à BAINS-SUR-OUST.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC DE LA PILAIS
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
- SIRET du siège
- Date de création
- 30/11/2012
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC DE LA PILAIS
Activité d’urbanisme de GAEC DE LA PILAIS
GAEC DE LA PILAIS compte 2 autorisations recensées sur la période 17/10/2018 - 17/11/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE LA PILAIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC DE LA PILAIS
2 autorisations sur la période 17/10/2018 - 17/11/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Bains-sur-Oust.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE LA PILAIS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 La Pilais, Bains-sur-Oust (35600) | PC Locaux | ZP182, ZP175 | 26 676 m² | 277 m² | 2020/11/17 |
| La Pilais, Bains-sur-Oust (35600) | PC Locaux | ZP176, ZP181 | 266 332 m² | 2 145 m² | 2018/10/17 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC DE LA PILAIS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC DE LA PILAIS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC DE LA PILAIS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.