2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
6
GAEC DE LA PIERRE est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2023 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Malon-sur-Mel.
GAEC DE LA PIERRE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 35750 à Saint-Malon-sur-Mel.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAEC DE LA PIERRE compte 6 autorisations recensées sur la période 09/12/2014 - 31/10/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE LA PIERRE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 09/12/2014 - 31/10/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Malon-sur-Mel.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE LA PIERRE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Pierre, Saint-Malon-sur-Mel (35750) | PC Locaux | B360, B361 | 31 995 m² | 267 m² | 2014/12/09 |
| La Pierre, Saint-Malon-sur-Mel (35750) | PC Locaux | B378 | 16 160 m² | 877 m² | 2014/12/09 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
