GAEC DE LA HUVERIE - Permis de construire et DP

Active
409955630 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/10/1996

Infos clés

Siège

Orne (61)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DE LA HUVERIE

GAEC DE LA HUVERIE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Hilaire-de-Briouze.

Profil et organisation

GAEC DE LA HUVERIE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 61220 à SAINT-HILAIRE-DE-BRIOUZE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DE LA HUVERIE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
01/10/1996
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DE LA HUVERIE

Activité d’urbanisme de GAEC DE LA HUVERIE

GAEC DE LA HUVERIE compte 2 autorisations recensées sur la période 15/07/2013 - 24/02/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE LA HUVERIE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

15/07/2013 - 24/02/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE LA HUVERIE

2 autorisations sur la période 15/07/2013 - 24/02/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Hilaire-de-Briouze.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE LA HUVERIE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Huverie, Saint-Hilaire-de-Briouze (61220) PC Locaux ZD20, ZD80 152 915 m² 1 535 m² 2018/02/24
La Huverie, Saint-Hilaire-de-Briouze (61220) PC Locaux ZD81, ZD19 25 784 m² 1 398 m² 2013/07/15

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE LA HUVERIE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DE LA HUVERIE

Sources des informations sur GAEC DE LA HUVERIE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE LA HUVERIE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE LA HUVERIE ?
GAEC DE LA HUVERIE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE LA HUVERIE ?
Le profil de GAEC DE LA HUVERIE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE LA HUVERIE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE LA HUVERIE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE LA HUVERIE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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