GAEC DE LA HELLOTERIE - Permis de construire et DP

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384354585 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/1992

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de GAEC DE LA HELLOTERIE

GAEC DE LA HELLOTERIE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2020 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ploufragan.

Profil et organisation

GAEC DE LA HELLOTERIE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 22440 à Ploufragan.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DE LA HELLOTERIE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/01/1992

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DE LA HELLOTERIE

Activité d’urbanisme de GAEC DE LA HELLOTERIE

GAEC DE LA HELLOTERIE compte 1 autorisation recensée sur la période 29/06/2020 - 29/06/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE LA HELLOTERIE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

29/06/2020 - 29/06/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE LA HELLOTERIE

1 autorisation sur la période 29/06/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Ploufragan.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE LA HELLOTERIE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2020

1 autorisation affichée pour 2020.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2020
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Heloterie, Ploufragan (22440) PC Locaux BE36, BE37 3 926 m² 911 m² 2020/06/29

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE LA HELLOTERIE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DE LA HELLOTERIE

Sources des informations sur GAEC DE LA HELLOTERIE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE LA HELLOTERIE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE LA HELLOTERIE ?
GAEC DE LA HELLOTERIE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE LA HELLOTERIE ?
Le profil de GAEC DE LA HELLOTERIE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE LA HELLOTERIE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE LA HELLOTERIE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE LA HELLOTERIE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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