GAEC DE LA FERME DE TRUTTENHAUSEN - Permis de construire et DP

Cessée
379412182 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/07/1990

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DE LA FERME DE TRUTTENHAUSEN

GAEC DE LA FERME DE TRUTTENHAUSEN est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Valff.

Profil et organisation

GAEC DE LA FERME DE TRUTTENHAUSEN est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 67140 HEILIGENSTEIN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
GAEC DE LA FERME DE TRUTTENHAUSEN
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/07/1990

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DE LA FERME DE TRUTTENHAUSEN

Activité d’urbanisme de GAEC DE LA FERME DE TRUTTENHAUSEN

GAEC DE LA FERME DE TRUTTENHAUSEN compte 2 autorisations recensées sur la période 05/03/2021 - 07/11/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE LA FERME DE TRUTTENHAUSEN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

05/03/2021 - 07/11/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE LA FERME DE TRUTTENHAUSEN

2 autorisations sur la période 05/03/2021 - 07/11/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Valff.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE LA FERME DE TRUTTENHAUSEN dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Kapelfeld, Valff (67210) DP Locaux 525 24 810 m² 540 m² 2022/11/07
Kapelfeld, Valff (67210) DP Locaux 525 24 810 m² 360 m² 2021/03/05

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE LA FERME DE TRUTTENHAUSEN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DE LA FERME DE TRUTTENHAUSEN

Sources des informations sur GAEC DE LA FERME DE TRUTTENHAUSEN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE LA FERME DE TRUTTENHAUSEN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE LA FERME DE TRUTTENHAUSEN ?
GAEC DE LA FERME DE TRUTTENHAUSEN est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE LA FERME DE TRUTTENHAUSEN ?
Le profil de GAEC DE LA FERME DE TRUTTENHAUSEN recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE LA FERME DE TRUTTENHAUSEN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE LA FERME DE TRUTTENHAUSEN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE LA FERME DE TRUTTENHAUSEN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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