GAEC DE LA BACQUEROLLE - Permis de construire et DP

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392610127 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/1993

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DE LA BACQUEROLLE

GAEC DE LA BACQUEROLLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Calonne-sur-la-Lys.

Profil et organisation

GAEC DE LA BACQUEROLLE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 62350 à CALONNE-SUR-LA-LYS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DE LA BACQUEROLLE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/01/1993
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DE LA BACQUEROLLE

Activité d’urbanisme de GAEC DE LA BACQUEROLLE

GAEC DE LA BACQUEROLLE compte 2 autorisations recensées sur la période 01/07/2013 - 01/09/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE LA BACQUEROLLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

01/07/2013 - 01/09/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE LA BACQUEROLLE

2 autorisations sur la période 01/07/2013 - 01/09/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Calonne-sur-la-Lys.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE LA BACQUEROLLE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue De Robecq, Calonne-sur-la-Lys (62350) PC Locaux AO85, AO86 14 361 m² 859 m² 2022/09/01
37 Rue Des Amusoires, Saint-Venant (62350) PC Locaux AN17, AN18 12 938 m² 229 m² 2013/07/01

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE LA BACQUEROLLE

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DE LA BACQUEROLLE

Sources des informations sur GAEC DE LA BACQUEROLLE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE LA BACQUEROLLE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE LA BACQUEROLLE ?
GAEC DE LA BACQUEROLLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE LA BACQUEROLLE ?
Le profil de GAEC DE LA BACQUEROLLE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE LA BACQUEROLLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE LA BACQUEROLLE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE LA BACQUEROLLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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