2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
GAEC DE GENELIERES est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Dauzat-sur-Vodable.
GAEC DE GENELIERES est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 63340 à Dauzat-sur-Vodable.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAEC DE GENELIERES compte 3 autorisations recensées sur la période 25/03/2013 - 13/06/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE GENELIERES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 25/03/2013 - 13/06/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Dauzat-sur-Vodable.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE GENELIERES dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Geneliere, Dauzat-sur-Vodable (63340) | PC Locaux | E169, E168 | — | 320 m² | 2013/04/16 |
| Pre La Grange, Dauzat-sur-Vodable (63340) | PC Locaux | ZL5 | 480 410 m² | 2 534 m² | 2013/03/25 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
