GAEC DE CLAIRE FONTAINE - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de GAEC DE CLAIRE FONTAINE
GAEC DE CLAIRE FONTAINE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Méral.
Profil et organisation
GAEC DE CLAIRE FONTAINE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 53230 à MERAL.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC DE CLAIRE FONTAINE
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.43Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés
- SIRET du siège
- Sigle
- GAEC
- Date de création
- 01/02/2008
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC DE CLAIRE FONTAINE
Activité d’urbanisme de GAEC DE CLAIRE FONTAINE
GAEC DE CLAIRE FONTAINE compte 2 autorisations recensées sur la période 15/11/2013 - 24/11/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE CLAIRE FONTAINE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC DE CLAIRE FONTAINE
2 autorisations sur la période 15/11/2013 - 24/11/2013, réparties dans 1 commune, principalement à Méral.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE CLAIRE FONTAINE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chantepie, Méral (53230) | DP Locaux | D1103 | 11 000 m² | 16 m² | 2013/11/24 |
| Le Puisard, Méral (53230) | PC Locaux | E174, E170 | 3 420 m² | 72 m² | 2013/11/15 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC DE CLAIRE FONTAINE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC DE CLAIRE FONTAINE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC DE CLAIRE FONTAINE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.