GAEC DE CALAN - Permis de construire et DP

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380601849 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/1991

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DE CALAN

GAEC DE CALAN est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bouvron.

Profil et organisation

GAEC DE CALAN est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 44130 à BOUVRON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DE CALAN
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/01/1991
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DE CALAN

Activité d’urbanisme de GAEC DE CALAN

GAEC DE CALAN compte 2 autorisations recensées sur la période 26/02/2018 - 25/05/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE CALAN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

26/02/2018 - 25/05/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE CALAN

2 autorisations sur la période 26/02/2018 - 25/05/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Bouvron.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE CALAN dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Duty, Bouvron (44130) PC Locaux YE73, YE135 11 384 m² 148 m² 2020/05/25
5 Calan, Bouvron (44130) PC Locaux YE88, YE179 43 572 m² 629 m² 2018/02/26

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE CALAN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC DE CALAN

Sources des informations sur GAEC DE CALAN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE CALAN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE CALAN ?
GAEC DE CALAN est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE CALAN ?
Le profil de GAEC DE CALAN recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE CALAN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE CALAN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE CALAN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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