2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
GAEC DE BRECOURT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sainte-Marie-du-Mont.
GAEC DE BRECOURT est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 50480 à Sainte-Marie-du-Mont.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAEC DE BRECOURT compte 2 autorisations recensées sur la période 12/09/2017 - 06/12/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE BRECOURT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 12/09/2017 - 06/12/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Sainte-Marie-du-Mont.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE BRECOURT dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lieu-Dit Brecourt, Sainte-Marie-du-Mont (50480) | PC Locaux | ZY5 | 203 845 m² | 1 003 m² | 2018/12/06 |
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Brecourt, Sainte-Marie-du-Mont (50480) | PC Locaux | ZY5 | 203 845 m² | 2 325 m² | 2017/09/12 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
