GAEC DE BISANNE - Permis de construire et DP

Active
414527804 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/11/1997

Infos clés

Siège

Savoie (73)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DE BISANNE

GAEC DE BISANNE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Queige.

Profil et organisation

GAEC DE BISANNE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 73720 à QUEIGE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DE BISANNE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/11/1997

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DE BISANNE

Activité d’urbanisme de GAEC DE BISANNE

GAEC DE BISANNE compte 2 autorisations recensées sur la période 04/07/2018 - 04/04/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE BISANNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

04/07/2018 - 04/04/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE BISANNE

2 autorisations sur la période 04/07/2018 - 04/04/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Queige.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE BISANNE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
874 Route Du Villaret - La, Queige (73720) PC Locaux 0A395, 0A2213 12 831 m² 452 m² 2019/04/04
La Barme - Le Villaret, Queige (73720) PC Locaux 0A395, 0A391 12 814 m² 128 m² 2018/07/04

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE BISANNE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC DE BISANNE

Sources des informations sur GAEC DE BISANNE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE BISANNE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE BISANNE ?
GAEC DE BISANNE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE BISANNE ?
Le profil de GAEC DE BISANNE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE BISANNE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE BISANNE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE BISANNE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides