GAEC DE BERNOTTE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de GAEC DE BERNOTTE
GAEC DE BERNOTTE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Rosiers-d'Égletons.
Profil et organisation
GAEC DE BERNOTTE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 19800 à VITRAC-SUR-MONTANE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC DE BERNOTTE
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.46Z - Élevage de porcins
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/07/1983
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC DE BERNOTTE
Activité d’urbanisme de GAEC DE BERNOTTE
GAEC DE BERNOTTE compte 2 autorisations recensées sur la période 23/11/2017 - 02/09/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE BERNOTTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC DE BERNOTTE
2 autorisations sur la période 23/11/2017 - 02/09/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Rosiers-d'Égletons.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE BERNOTTE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Bernotte, Rosiers-d'Égletons (19300) | PC Locaux | F4 | 15 420 m² | 2 380 m² | 2024/09/02 |
| Marut, Sarran (19800) | PC Locaux | ZS56 | 43 857 m² | 629 m² | 2017/11/23 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC DE BERNOTTE
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC DE BERNOTTE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC DE BERNOTTE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.