2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
GAEC DE BERAL est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2020 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Penne.
GAEC DE BERAL est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 81140 à Penne.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAEC DE BERAL compte 3 autorisations recensées sur la période 19/06/2017 - 13/02/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE BERAL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 19/06/2017 - 13/02/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Penne.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE BERAL dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Grezes, Penne (81140) | PC Locaux | BM78 | 11 760 m² | 802 m² | 2020/02/13 |
2 autorisations affichées pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Beral, Penne (81140) | PC Locaux | BO80, BO79 | 7 435 m² | 783 m² | 2017/06/26 |
| Beral, Penne (81140) | PC Locaux | BO66 | 7 435 m² | 674 m² | 2017/06/19 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
