GAEC DE BENAZE - Permis de construire et DP

Active
418066106 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 08/01/1998

Présentation détaillée de GAEC DE BENAZE

GAEC DE BENAZE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Noyal-sur-Vilaine.

Profil et organisation

GAEC DE BENAZE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 35530 à NOYAL-SUR-VILAINE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DE BENAZE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
08/01/1998

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DE BENAZE

Activité d’urbanisme de GAEC DE BENAZE

GAEC DE BENAZE compte 2 autorisations recensées sur la période 22/12/2014 - 12/05/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE BENAZE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

22/12/2014 - 12/05/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE BENAZE

2 autorisations sur la période 22/12/2014 - 12/05/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Noyal-sur-Vilaine.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE BENAZE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Grand Benaze, Noyal-sur-Vilaine (35530) PC Locaux H1684 7 017 m² 81 m² 2015/05/12
Le Grand Benaze, Noyal-sur-Vilaine (35530) PC Locaux H1788 1 286 m² 312 m² 2014/12/22

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE BENAZE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DE BENAZE

Sources des informations sur GAEC DE BENAZE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE BENAZE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE BENAZE ?
GAEC DE BENAZE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE BENAZE ?
Le profil de GAEC DE BENAZE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE BENAZE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE BENAZE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE BENAZE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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