GAEC COUSANDIER - Permis de construire et DP

Active
400003984 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/03/1995

Infos clés

Siège

Bas-Rhin (67)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC COUSANDIER

GAEC COUSANDIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Fort-Louis.

Profil et organisation

GAEC COUSANDIER est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 67480 à RŒSCHWOOG.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC COUSANDIER
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/03/1995
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC COUSANDIER

Activité d’urbanisme de GAEC COUSANDIER

GAEC COUSANDIER compte 2 autorisations recensées sur la période 01/04/2015 - 28/05/2020, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC COUSANDIER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

01/04/2015 - 28/05/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de GAEC COUSANDIER

2 autorisations sur la période 01/04/2015 - 28/05/2020, réparties dans 2 communes, principalement à Fort-Louis.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC COUSANDIER dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Baumschule, Fort-Louis (67480) PC Locaux 22100, 22135 38 335 m² 100 m² 2020/05/28
82 A Rue De Fort-Louis, Rœschwoog (67480) PC Locaux 07201, 07202 36 779 m² 3 654 m² 2015/04/01

Répartition géographique des autorisations de GAEC COUSANDIER

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC COUSANDIER

Sources des informations sur GAEC COUSANDIER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC COUSANDIER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC COUSANDIER ?
GAEC COUSANDIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC COUSANDIER ?
Le profil de GAEC COUSANDIER recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC COUSANDIER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC COUSANDIER concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC COUSANDIER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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