GAEC COTTO - Permis de construire et DP

Active
492459482 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/10/2006

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC COTTO

GAEC COTTO est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Treffendel.

Profil et organisation

GAEC COTTO est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 35380 à TREFFENDEL.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC COTTO
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/10/2006
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC COTTO

Activité d’urbanisme de GAEC COTTO

GAEC COTTO compte 2 autorisations recensées sur la période 09/09/2019 - 10/02/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC COTTO, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

09/09/2019 - 10/02/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC COTTO

2 autorisations sur la période 09/09/2019 - 10/02/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Treffendel.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC COTTO dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Breil Houssoux, Treffendel (35380) PC Locaux YC119 93 262 m² 227 m² 2023/02/10
Le Breil Houssoux, Treffendel (35380) PC Locaux YC16, YC27 117 750 m² 1 468 m² 2019/09/09

Répartition géographique des autorisations de GAEC COTTO

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC COTTO

Sources des informations sur GAEC COTTO

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC COTTO

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC COTTO ?
GAEC COTTO est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC COTTO ?
Le profil de GAEC COTTO recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC COTTO apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC COTTO concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC COTTO signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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