GAEC COTIGNY - Permis de construire et DP

Active
382106482 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 14/05/1991

Infos clés

Siège

Manche (50)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de GAEC COTIGNY

GAEC COTIGNY est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2026 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Jean-d'Elle.

Profil et organisation

GAEC COTIGNY est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 50810 à SAINT-JEAN-D'ELLE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC COTIGNY
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
14/05/1991
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC COTIGNY

Activité d’urbanisme de GAEC COTIGNY

GAEC COTIGNY compte 3 autorisations recensées sur la période 23/09/2015 - 03/04/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC COTIGNY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

23/09/2015 - 03/04/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC COTIGNY

3 autorisations sur la période 23/09/2015 - 03/04/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Jean-d'Elle.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC COTIGNY dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1 Le Parc Saint Jean Des Baisants, Saint-Jean-d'Elle (50810) PC Locaux 0A1036, 0A1009 52 786 m² 124 m² 2026/04/03
1 Le Parc - Saint-Jean-Des-B, Saint-Jean-d'Elle (50810) PC Locaux A1009, A1036 52 786 m² 1 410 m² 2023/05/09
Le Parc, Saint-Jean-d'Elle (50810) PC Locaux A526, A529 78 569 m² 118 m² 2015/09/23

Répartition géographique des autorisations de GAEC COTIGNY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC COTIGNY

Sources des informations sur GAEC COTIGNY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC COTIGNY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC COTIGNY ?
GAEC COTIGNY est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC COTIGNY ?
Le profil de GAEC COTIGNY recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC COTIGNY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC COTIGNY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC COTIGNY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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