GAEC CLOUSCARD - Permis de construire et DP

Active
398077172 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/07/1994

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.21Z - Culture de la vigne

Siège

Tarn (81)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC CLOUSCARD

GAEC CLOUSCARD est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cahuzac-sur-Vère.

Profil et organisation

GAEC CLOUSCARD est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 81140 à CAHUZAC-SUR-VERE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC CLOUSCARD
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.21Z - Culture de la vigne
SIRET du siège
Date de création
01/07/1994
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC CLOUSCARD

Activité d’urbanisme de GAEC CLOUSCARD

GAEC CLOUSCARD compte 2 autorisations recensées sur la période 30/06/2015 - 17/02/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC CLOUSCARD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

30/06/2015 - 17/02/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC CLOUSCARD

2 autorisations sur la période 30/06/2015 - 17/02/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Cahuzac-sur-Vère.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC CLOUSCARD dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Taillade, Cahuzac-sur-Vère (81140) PC Locaux C1259 7 869 m² 124 m² 2022/02/17
Loubersies, Cahuzac-sur-Vère (81140) PC Locaux C1243, C1244 30 497 m² 2 707 m² 2015/06/30

Répartition géographique des autorisations de GAEC CLOUSCARD

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC CLOUSCARD

Sources des informations sur GAEC CLOUSCARD

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC CLOUSCARD

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC CLOUSCARD ?
GAEC CLOUSCARD est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC CLOUSCARD ?
Le profil de GAEC CLOUSCARD recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC CLOUSCARD apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC CLOUSCARD concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC CLOUSCARD signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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