Autorisations en 2016
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Grande Combe, Turenne (19500) | PA | BA1082, BA851 | — | 2016/01/05 |
GAEC CLERGEAU - Permis d'aménager
Active
395355027
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Créée le 01/06/1994
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de GAEC CLERGEAU
GAEC CLERGEAU est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Turenne.
Profil et organisation
GAEC CLERGEAU est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 19500 à Ligneyrac.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC CLERGEAU
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/06/1994
Siège social
Permis d'aménager de GAEC CLERGEAU
Activité d’urbanisme de GAEC CLERGEAU
GAEC CLERGEAU compte 1 autorisation recensée sur la période 05/01/2016 - 05/01/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC CLERGEAU, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
05/01/2016 - 05/01/2016
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de GAEC CLERGEAU
1 autorisation sur la période 05/01/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Turenne.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de GAEC CLERGEAU
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC CLERGEAU
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
EARL DE LA VEDRENNE
SIREN 490623238
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
EARL DE MAREGES
SIREN 521889477
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
GAEC COMBEZOU
SIREN 389786062
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
GAEC GALINON
SIREN 409055852
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
GAEC COMMAGNAC
SIREN 798958922
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
GAEC DELCHET 19
SIREN 814585832
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
Sources des informations sur GAEC CLERGEAU
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur GAEC CLERGEAU
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC CLERGEAU ?
GAEC CLERGEAU est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC CLERGEAU ?
Le profil de GAEC CLERGEAU recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC CLERGEAU apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC CLERGEAU concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC CLERGEAU signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable