Retour aux autorisations de Turenne

Permis d'aménager Statut : Commencé N° 01927315B0001

Permis d'aménager n° 01927315B0001 à Turenne, La Grande Combe

Q: Qui porte ce projet ?

Ce dossier a été déposé par GAEC CLERGEAU et autorisé le 5 janvier 2016.

Q: Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 5 janvier 2016, ouverture de chantier le 10 octobre 2016).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 01927315B0001, déposé en mairie de Turenne.

Territoire

Corrèze (19)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 5 janvier 2016

Dossier PA n° 01927315B0001

Demandeur

GAEC CLERGEAU

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé La Grande Combe, le permis d'aménager n° 01927315B0001 a été délivré le 5 janvier 2016 à Turenne (Corrèze, Nouvelle-Aquitaine). Le dossier a été déposé par GAEC CLERGEAU.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont BA1082, BA851, BA845. Le dossier a été instruit en 1 an entre le dépôt et la décision. Ce dossier s'inscrit parmi les 2 permis d'aménager référencés à Turenne.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

05/01/2016

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 10/10/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

5 janvier 2016

Ouverture de chantier (DOC)

10/10/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 9 mois

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

05/01/2016

Chantier (DOC)

10/10/2016

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Turenne

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelles cadastrales du projet

BA1082 BA851 BA845

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : La Grande Combe

Territoires administratifs

Commune: Turenne Code postal 19500 Identifiant INSEE 19273
Département: Corrèze (19)
Région: Nouvelle-Aquitaine

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	Non renseignée
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

GAEC CLERGEAU

Catégorie: Agricole
Catégorie juridique: Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
SIREN: 395355027
SIRET: 39535502700016
Code APE (NAF): 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
Localisation: TURENNE (19500)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	01927315B0001
Code commune INSEE	19273 - Voir la page commune
Année de dépôt	2015
Date d'autorisation	5 janvier 2016
Date de dépôt	01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC)	11/2016
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, situé La Grande Combe à Turenne (19500).

Qui porte ce projet ?

Ce dossier a été déposé par GAEC CLERGEAU et autorisé le 5 janvier 2016.

Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 5 janvier 2016, ouverture de chantier le 10 octobre 2016).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 01927315B0001, déposé en mairie de Turenne.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis d'aménager de la même période à Turenne

PA n°01927319A0001 Autorisé

Le Pres De La Gare

Turenne (19500)

20 sept. 2019 75 786 m² foncier COMMUNE DE TURENNE

Autres types d'autorisations à Turenne

Permis de construire à Turenne

37 autorisations

Permis de démolir à Turenne

1 autorisation