GAEC CHARBONNEL - Permis de construire et DP

Active
382207256 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/06/1991

Infos clés

Siège

Cantal (15)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC CHARBONNEL

GAEC CHARBONNEL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Paulhac.

Profil et organisation

GAEC CHARBONNEL est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 15430 à PAULHAC.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC CHARBONNEL
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Sigle
GAEC
Date de création
01/06/1991

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC CHARBONNEL

Activité d’urbanisme de GAEC CHARBONNEL

GAEC CHARBONNEL compte 2 autorisations recensées sur la période 10/11/2017 - 05/05/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC CHARBONNEL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

10/11/2017 - 05/05/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC CHARBONNEL

2 autorisations sur la période 10/11/2017 - 05/05/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Paulhac.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC CHARBONNEL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Chaumette, Paulhac (15430) PC Locaux YC42 8 342 m² 402 m² 2022/05/05
La Chaumette, Paulhac (15430) PC Locaux YC39 2 728 m² 125 m² 2017/11/10

Répartition géographique des autorisations de GAEC CHARBONNEL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC CHARBONNEL

Sources des informations sur GAEC CHARBONNEL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC CHARBONNEL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC CHARBONNEL ?
GAEC CHARBONNEL est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC CHARBONNEL ?
Le profil de GAEC CHARBONNEL recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC CHARBONNEL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC CHARBONNEL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC CHARBONNEL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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