GAEC CAPRILAIT - Permis de construire et DP

Active
447716903 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/2003

Infos clés

Siège

Vendée (85)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC CAPRILAIT

GAEC CAPRILAIT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rosnay.

Profil et organisation

GAEC CAPRILAIT est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 85320 à ROSNAY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC CAPRILAIT
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.45Z - Élevage d'ovins et de caprins
SIRET du siège
Date de création
01/01/2003

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC CAPRILAIT

Activité d’urbanisme de GAEC CAPRILAIT

GAEC CAPRILAIT compte 2 autorisations recensées sur la période 21/11/2013 - 26/05/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC CAPRILAIT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

21/11/2013 - 26/05/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC CAPRILAIT

2 autorisations sur la période 21/11/2013 - 26/05/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Rosnay.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC CAPRILAIT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Ld La Grenouillere, Rosnay (85320) PC Locaux D860, D435 25 121 m² 342 m² 2015/05/26
Ld La Grenouillere, Rosnay (85320) PC Locaux D860, D435 25 121 m² 128 m² 2013/11/21

Répartition géographique des autorisations de GAEC CAPRILAIT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC CAPRILAIT

Sources des informations sur GAEC CAPRILAIT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC CAPRILAIT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC CAPRILAIT ?
GAEC CAPRILAIT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC CAPRILAIT ?
Le profil de GAEC CAPRILAIT recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC CAPRILAIT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC CAPRILAIT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC CAPRILAIT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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