GAEC BUSNOT - Permis de construire et DP

Active
394423420 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/04/1994

Infos clés

Siège

Calvados (14)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC BUSNOT

GAEC BUSNOT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vire Normandie.

Profil et organisation

GAEC BUSNOT est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 14500 à VIRE-NORMANDIE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC BUSNOT
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/04/1994
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC BUSNOT

Activité d’urbanisme de GAEC BUSNOT

GAEC BUSNOT compte 2 autorisations recensées sur la période 22/12/2016 - 03/06/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC BUSNOT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

22/12/2016 - 03/06/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC BUSNOT

2 autorisations sur la période 22/12/2016 - 03/06/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Vire Normandie.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC BUSNOT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Rairie Vaudry, Vire Normandie (14500) PC Locaux A576, A577 52 561 m² 368 m² 2021/06/03
La Rairie Vaudry, Vire Normandie (14500) PC Locaux A576, A577 52 561 m² 1 600 m² 2016/12/22

Répartition géographique des autorisations de GAEC BUSNOT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC BUSNOT

Sources des informations sur GAEC BUSNOT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC BUSNOT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC BUSNOT ?
GAEC BUSNOT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC BUSNOT ?
Le profil de GAEC BUSNOT recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC BUSNOT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC BUSNOT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC BUSNOT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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