GAEC BURET - Permis de construire et DP

Active
828595660 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/03/2017

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de GAEC BURET

GAEC BURET est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2019 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Hauts-d'Anjou.

Profil et organisation

GAEC BURET est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 49330 aux Hauts-d'Anjou.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC BURET
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/03/2017

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC BURET

Activité d’urbanisme de GAEC BURET

GAEC BURET compte 1 autorisation recensée sur la période 27/05/2019 - 27/05/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC BURET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

27/05/2019 - 27/05/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC BURET

1 autorisation sur la période 27/05/2019, répartie dans 1 commune, principalement aux Hauts-d'Anjou.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC BURET dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de GAEC BURET

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC BURET

Sources des informations sur GAEC BURET

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC BURET

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC BURET ?
GAEC BURET est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC BURET ?
Le profil de GAEC BURET recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC BURET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC BURET concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC BURET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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