GAEC BREUILLE ELEVAGE CAPRIN DES CHOCATS - Permis de construire et DP

Active
480491604 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/2005

Infos clés

Siège

Yonne (89)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de GAEC BREUILLE ELEVAGE CAPRIN DES CHOCATS

GAEC BREUILLE ELEVAGE CAPRIN DES CHOCATS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2018 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Levis.

Profil et organisation

GAEC BREUILLE ELEVAGE CAPRIN DES CHOCATS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 89520 à LEVIS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC BREUILLE ELEVAGE CAPRIN DES CHOCATS
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/01/2005
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC BREUILLE ELEVAGE CAPRIN DES CHOCATS

Activité d’urbanisme de GAEC BREUILLE ELEVAGE CAPRIN DES CHOCATS

GAEC BREUILLE ELEVAGE CAPRIN DES CHOCATS compte 3 autorisations recensées sur la période 18/06/2015 - 09/11/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC BREUILLE ELEVAGE CAPRIN DES CHOCATS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

18/06/2015 - 09/11/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC BREUILLE ELEVAGE CAPRIN DES CHOCATS

3 autorisations sur la période 18/06/2015 - 09/11/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Levis.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC BREUILLE ELEVAGE CAPRIN DES CHOCATS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Chocats, Levis (89520) PC Locaux ZI19 35 370 m² 759 m² 2018/11/09
Les Chocats, Levis (89520) PC Locaux ZI19, ZI115 35 370 m² 336 m² 2018/08/30
Les Chocats, Levis (89520) PC Locaux ZI117, ZI116 59 685 m² 238 m² 2015/06/18

Répartition géographique des autorisations de GAEC BREUILLE ELEVAGE CAPRIN DES CHOCATS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC BREUILLE ELEVAGE CAPRIN DES CHOCATS

Sources des informations sur GAEC BREUILLE ELEVAGE CAPRIN DES CHOCATS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC BREUILLE ELEVAGE CAPRIN DES CHOCATS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC BREUILLE ELEVAGE CAPRIN DES CHOCATS ?
GAEC BREUILLE ELEVAGE CAPRIN DES CHOCATS est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC BREUILLE ELEVAGE CAPRIN DES CHOCATS ?
Le profil de GAEC BREUILLE ELEVAGE CAPRIN DES CHOCATS recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC BREUILLE ELEVAGE CAPRIN DES CHOCATS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC BREUILLE ELEVAGE CAPRIN DES CHOCATS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC BREUILLE ELEVAGE CAPRIN DES CHOCATS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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