GAEC BRAO BEVA - Permis de construire et DP

Active
503764581 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/12/2007

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC BRAO BEVA

GAEC BRAO BEVA est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Taulé.

Profil et organisation

GAEC BRAO BEVA est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 29670 à TAULE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC BRAO BEVA
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/12/2007

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC BRAO BEVA

Activité d’urbanisme de GAEC BRAO BEVA

GAEC BRAO BEVA compte 2 autorisations recensées sur la période 20/06/2016 - 07/07/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC BRAO BEVA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

20/06/2016 - 07/07/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC BRAO BEVA

2 autorisations sur la période 20/06/2016 - 07/07/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Taulé.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC BRAO BEVA dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Park Ar Bastard, Taulé (29670) PC Locaux D470 8 361 m² 539 m² 2016/07/07
Parc Ar Bastard, Taulé (29670) PC Locaux D468, D470 63 358 m² 403 m² 2016/06/20

Répartition géographique des autorisations de GAEC BRAO BEVA

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC BRAO BEVA

Sources des informations sur GAEC BRAO BEVA

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC BRAO BEVA

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC BRAO BEVA ?
GAEC BRAO BEVA est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC BRAO BEVA ?
Le profil de GAEC BRAO BEVA recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC BRAO BEVA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC BRAO BEVA concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC BRAO BEVA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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