GAEC BELLE FEUILLE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de GAEC BELLE FEUILLE
GAEC BELLE FEUILLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-André-sur-Sèvre.
Profil et organisation
GAEC BELLE FEUILLE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 79380 à SAINT-ANDRE-SUR-SEVRE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC BELLE FEUILLE
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.43Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/08/1999
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC BELLE FEUILLE
Activité d’urbanisme de GAEC BELLE FEUILLE
GAEC BELLE FEUILLE compte 2 autorisations recensées sur la période 08/09/2018 - 12/05/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC BELLE FEUILLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC BELLE FEUILLE
2 autorisations sur la période 08/09/2018 - 12/05/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-André-sur-Sèvre.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC BELLE FEUILLE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Belle Feuille, Saint-André-sur-Sèvre (79380) | PC Locaux | AC58, AC145 | 29 200 m² | 103 m² | 2026/05/12 |
| La Belle Feuille, Saint-André-sur-Sèvre (79380) | PC Locaux | AC145 | 16 340 m² | 90 m² | 2018/09/08 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC BELLE FEUILLE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC BELLE FEUILLE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC BELLE FEUILLE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.