GAEC BEDEL - MONSALLIER - Permis de construire et DP

Active
494139819 Autre société civile Créée le 01/03/2007

Infos clés

Siège

Orne (61)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC BEDEL - MONSALLIER

GAEC BEDEL - MONSALLIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Magny-le-Désert.

Profil et organisation

GAEC BEDEL - MONSALLIER est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 61600 à MAGNY-LE-DESERT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC BEDEL - MONSALLIER
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Sigle
GAEC LEVEILLE DU FEU
Date de création
01/03/2007

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC BEDEL - MONSALLIER

Activité d’urbanisme de GAEC BEDEL - MONSALLIER

GAEC BEDEL - MONSALLIER compte 2 autorisations recensées sur la période 14/02/2015 - 09/01/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC BEDEL - MONSALLIER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

14/02/2015 - 09/01/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC BEDEL - MONSALLIER

2 autorisations sur la période 14/02/2015 - 09/01/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Magny-le-Désert.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC BEDEL - MONSALLIER dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Feu, Magny-le-Désert (61600) PC Locaux ZI83 9 629 m² 875 m² 2018/01/09
Le Feu, Magny-le-Désert (61600) PC Locaux ZI17 32 007 m² 518 m² 2015/02/14

Répartition géographique des autorisations de GAEC BEDEL - MONSALLIER

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC BEDEL - MONSALLIER

Sources des informations sur GAEC BEDEL - MONSALLIER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC BEDEL - MONSALLIER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC BEDEL - MONSALLIER ?
GAEC BEDEL - MONSALLIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC BEDEL - MONSALLIER ?
Le profil de GAEC BEDEL - MONSALLIER recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC BEDEL - MONSALLIER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC BEDEL - MONSALLIER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC BEDEL - MONSALLIER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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