GAEC BATTAGLIOLA - Permis de construire et DP

Active
792579534 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 02/04/2013

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC BATTAGLIOLA

GAEC BATTAGLIOLA est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Lama.

Profil et organisation

GAEC BATTAGLIOLA est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 20218 à LAMA.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC BATTAGLIOLA
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Sigle
GAEC
Date de création
02/04/2013

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC BATTAGLIOLA

Activité d’urbanisme de GAEC BATTAGLIOLA

GAEC BATTAGLIOLA compte 2 autorisations recensées sur la période 06/07/2015 - 07/07/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC BATTAGLIOLA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

06/07/2015 - 07/07/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC BATTAGLIOLA

2 autorisations sur la période 06/07/2015 - 07/07/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Lama.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC BATTAGLIOLA dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Battagliola, Lama (20218) PC Locaux C288 47 593 m² 312 m² 2015/07/07
Adresse Non Renseignée, Lama (20218) PC Locaux C288 3 500 m² 312 m² 2015/07/06

Répartition géographique des autorisations de GAEC BATTAGLIOLA

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC BATTAGLIOLA

Sources des informations sur GAEC BATTAGLIOLA

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC BATTAGLIOLA

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC BATTAGLIOLA ?
GAEC BATTAGLIOLA est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC BATTAGLIOLA ?
Le profil de GAEC BATTAGLIOLA recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC BATTAGLIOLA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC BATTAGLIOLA concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC BATTAGLIOLA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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