GAEC ATGER - Permis de construire et DP

Active
791022726 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/02/2013

Infos clés

Siège

Cantal (15)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC ATGER

GAEC ATGER est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chaudes-Aigues.

Profil et organisation

GAEC ATGER est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 15110 à CHAUDES-AIGUES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC ATGER
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
01/02/2013

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC ATGER

Activité d’urbanisme de GAEC ATGER

GAEC ATGER compte 2 autorisations recensées sur la période 17/09/2021 - 06/10/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC ATGER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

17/09/2021 - 06/10/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC ATGER

2 autorisations sur la période 17/09/2021 - 06/10/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Chaudes-Aigues.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC ATGER dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Za Du Rouchar, Chaudes-Aigues (15110) PC Locaux H686 1 785 m² 226 m² 2021/10/06
Prunieres, Chaudes-Aigues (15110) PC Locaux D94 14 390 m² 1 458 m² 2021/09/17

Répartition géographique des autorisations de GAEC ATGER

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC ATGER

Sources des informations sur GAEC ATGER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC ATGER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC ATGER ?
GAEC ATGER est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC ATGER ?
Le profil de GAEC ATGER recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC ATGER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC ATGER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC ATGER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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