GAEC ARNAUD - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de GAEC ARNAUD
GAEC ARNAUD est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sussac.
Profil et organisation
GAEC ARNAUD est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 87130 à SUSSAC.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC ARNAUD
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.43Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/07/1999
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC ARNAUD
Activité d’urbanisme de GAEC ARNAUD
GAEC ARNAUD compte 2 autorisations recensées sur la période 18/08/2017 - 18/08/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC ARNAUD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC ARNAUD
2 autorisations sur la période 18/08/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Sussac.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC ARNAUD dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Puy De Soulier, Sussac (87130) | PC Locaux | A568 | — | 586 m² | 2017/08/18 |
| Le Puy Soulier, Sussac (87130) | PC Locaux | A568 | — | 640 m² | 2017/08/18 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC ARNAUD
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC ARNAUD
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC ARNAUD
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.